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Le présent site Web regroupe divers contenus tels que : vidéos, photos, sons, textes ou autres.  Le site (www.pussykat.fr) regroupe l'ensemble des vidéos, photos, sons, textes ou autres contenus strictement interdits aux mineurs.  L'utilisateur est averti du caractère érotique et/ou pornographique que peuvent comporter certaines vidéos, photos, sons, textes ou autres contenus présents dans ce site web.  Les photos, sons, textes ou autres contenus présents dans ce site sont réservés à un public majeur et averti.  L'utilisateur est averti du caractère érotique et/ou pornographique que peuvent comporter certaines vidéos, photos, sons, textes ou autres contenus présents dans la catégorie Adulte. Les photos, sons, textes ou autres contenus présents dans la catégorie Adulte sont réservés à un public majeur et averti.  Le fait de mettre ce contenu entre les mains ou à la vue de mineurs est passible de sanctions pénales.  ARTICLE I : Objet des conditions générales présentes Les présentes ont pour objet de définir les conditions d'utilisation et de vente des services proposés par ce site Web.  Les services proposés par ce site Web sont l'accès depuis l'ordinateur de l'utilisateur à un ou plusieurs contenus (vidéos, photos, sons, textes ou autres contenus) et/ou à leur téléchargement en contrepartie d'un paiement.  Les vidéos, photos, sons, textes ou autres contenus présents sur ce site Web ne sont en aucun cas la propriété de l'utilisateur qui les a téléchargés, lu, vu ou copié. Ce dernier bénéficie uniquement d'un droit d'utilisation non exclusif et temporaire aux seules fins personnelles.  Les présentes conditions générales sont révisables à tout moment par www.pussykat.fr .  L'utilisateur s'engage à ne pas communiquer, céder ni partager les vidéos, photos, sons, textes ou autres contenus en question et ce de quelques manières que ce soit.  L'utilisateur est averti du caractère érotique et/ou pornographique que peuvent comporter certaines vidéos, photos, sons, textes ou autres contenus présents sur le site. Les photos, sons, textes ou autres contenus présents dans la catégorie Adulte sont réservés à un public majeur et averti.  ARTICLE II : Achats et abonnements Les vidéos, photos, sons, textes ou autres contenus de ce site Web sont accessibles via différentes offres dont :  L'abonnement permet à l'utilisateur d'accéder de façon illimitée à une partie ou à l'ensemble des vidéos, photos, sons, textes ou autres contenus présents sur ce site Web directement depuis son ordinateur via Internet. Ce type de service est accessible en contrepartie d'un paiement récurrent.  Dans le cadre de votre souscription à notre service VOD par l’abonnement, nous vous offrons la possibilité d’accéder à notre contenu pendant 30 jours pour 30 euros (75 euros pour 90 jours ou bien 149 euros pour un an). Cette offre vous fera découvrir la diversité et la qualité des vidéos proposées. Si vous êtes insatisfait, ou si vous ne désirez pas poursuivre votre abonnement, il vous suffira de vous désabonner à partir du support carte (lien dans le menu général) Mise en garde : fermez la page ou quittez le site ne vous désabonne pas. Vous devez vous désabonnez avant la fin de la période d’abonnement. Si vous avez apprécié notre contenu et si vous ne vous désabonnez pas, votre abonnement sera renouvelé tous les 30 jours, pour un montant de 30 euros. Vous restez libre de vous désabonner à tout moment. Ce service est exclusivement réservé aux majeures. LA MISE À DISPOSITION DE CE SITE AUX MINEURS EST INTERDITE. Votre adresse IP sera enregistrée. Elle vous identifie. TOUTE FRAUDE À LA CARTE BANCAIRE SERA SYSTÉMATIQUEMENT POURSUIVIE. L'usage frauduleux d'un numéro de carte bleue d'une personne sans son consentement est passible d'une peine de 5 ans d'emprisonnement de 382 000 euros d'amendes, article 313.1 du code pénal. Site strictement interdit aux mineurs - protection des mineurs par étiquetage ICRA. Toute reproduction des vidéos, photos ou autres éléments de ce site sans autorisation, sera systématiquement poursuivie. ARTICLE III : Modalités de paiment Nous vous rappelons que toute tentative de fraude à la carte bancaire, contrefaçon de carte de paiement, escroquerie, abus de confiance et/ou répudiation abusive sont passibles de sanctions pénales. Les coordonnées de votre connexion sont récupérées, et peuvent servir à vous identifier. Elles permettent entre autres de repérer toute utilisation frauduleuse sur ce site Web. Chaque constat  de fraude entraînera une poursuite judiciaire en vue de faire appliquer la loi.  Pour le paiement par carte bancaire, l'utilisateur autorise, par l'acceptation des présentes conditions générales, la société éditrice de ce service ou un prestataire compétant choisit par la société éditrice de ce service, à débiter sa carte bancaire des montants correspondants à ses achats, commandes et/ou abonnements effectués sur ce site Web. L'utilisateur s'engage à ne pas entraver le bon fonctionnement des paiements correspondants à ses achats et engagements.  La société éditrice de ce service se réserve le droit de modifier les tarifs de ses différentes offres à tout moment. 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ARTICLE IX : Loi applicable Les parties conviennent de soumettre le présent accord à la loi française.  ARTICLE X : Procédure amiable Toute contestation de l'exécution du présent accord non préalablement résolu à l'amiable sera de convention expresse entre les parties soumises aux tribunaux compétents de Paris.  EDITEUR DU SERVICE :  PussyKat Production / LEY Contact:  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .  SIRET : 51473339300029 Site hébergé par OVH
 
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